liste des mines et carrières propriétaires
Mine en France — Wikipédia
En France, le code minier donne la définition légale d'une mine. La notion repose uniquement sur la nature du matériau, que l'extraction se fasse à ciel ouvert ou en sous-sol. Sont concernés, les combustibles (charbon, hydrocarbures, gaz), les métaux (fer, cuivre) et quelques autres matières minérales (sel, soufre). L'inventaire des ressources minières est relativement connu pour ce qui conc
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Annuaire Statistique des Mines et Carrières 2018
Page 5 Annuaire statistique des Mines et carrières LISTE DES TABLEAUX TABLEAU 1: EVOLUTION DE L’INDICE DU DEVELOPPEMENT (IDH) .....13 TABLEAU 2:
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Mine ou carrière - DREAL Provence-Alpes-Côte d'Azur
Les notions de MINE et de CARRIÈRE sont des notions juridiques définies par le CODE MINIER. Ce code distingue les substances de mines dont il fixe la liste de façon
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Les statistiques du secteur minier Dimenc
Section exploitation des mines et carrières Section du domaine minier, des recherches et de la statistique. Les statistiques du secteur minier. Le service des mines et carrières
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REPUBLIQUE DEMOCRATIQUE DU CONGO REGISTRE DES DROITS
53 LA GENERALE DES CARRIERES ET DES MINES 119 PE 101 03/10/2005 02/10/2020 Actif-En Renouvellement Haut-Lomami DatePublication 27/07/2021à14:29 LandFolio_
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Mines et carrières Cairnfo
CE (6 e et 1 re s.-sect. réunies), 21 mai 2008, Société du Domaine de Sainte-Marcelle, n o 290241. 27 La soumission des carrières au régime des installations classées a été
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Loi sur les mines, les minières et les carrières (FranceArchives)
La substance exploitée ne suffit plus, à elle seule, à définir une mine, le mode d’exploitation est désormais pris en compte. Sont ainsi distinguées les « mines », les « minières » à
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